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Mentions Légales

Informations légales concernant Zad Education

1. Informations légales

Le site Zad Education est édité par la société Zad Education SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 123 456 789, dont le siège social est situé au 123 Rue de l'Éducation, 75000 Paris, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 345 678 901
Numéro de téléphone : +33 1 23 45 67 89
Email : contact@zad-education.fr

Directeur de la publication : Jean Dupont, Président de Zad Education SAS

2. Hébergement

Le site Zad Education est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est situé au 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Téléphone : +1 (123) 456-7890
Email : support@vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Zad Education (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de Zad Education SAS ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Zad Education SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à Zad Education SAS pour la gestion de sa clientèle et la prospection commerciale.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Zad Education SAS
Service Protection des Données
123 Rue de l'Éducation
75000 Paris, France
Email : dpo@zad-education.fr

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Cookies

Le site Zad Education utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la consultation d'un site web. Ces cookies permettent notamment de vous identifier lors de vos connexions ultérieures, de mémoriser vos préférences, et de vous proposer des contenus adaptés à vos centres d'intérêt.

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6. Limitation de responsabilité

Zad Education SAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Zad Education SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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7. Liens hypertextes

Le site Zad Education peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. Zad Education SAS ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.

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Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : juridique@zad-education.fr

9. Modifications des mentions légales

Zad Education SAS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Dernière mise à jour : 2025

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